MARCEL CLAVELIN

COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA (S.A.R.L.)

Présentation de la marque MARCEL CLAVELIN

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCEL CLAVELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA domicilié(e) Route de Champagnole, CRANCOT, 39000 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 331 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque MARCEL CLAVELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL CLAVELIN est expirée depuis le 26 novembre 2002.

COMPAGNIE DES GRANDS VINS DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : BRUT D'ARGENT CHARDONNAY , MARCEL CASTELLIER , MARCEL CABELIER JURA , LA COMTOISE